Jean-Jacques Hubert - JORFSearch

Jean-Jacques Hubert

De:	Hubert (Jean-Jacques) conseiller général de l'Eure
Objet:	membres de la section sociale Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o) Suppléants
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

JORFTEXT000000393669 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1999 15/01/1999

De:	Hubert (Jean-Jacques) vice-président du conseil général de l'Eure
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'assemblée des présidents des conseils généraux Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000000564849 (source JORF)

désignation

07 Mai 1997 07/05/1997

De:	Hubert (Jean-Jacques, Albert, Marie) lieutenant-colonel. Chevalier du 13 mars 1981
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Pour le grade d'officier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000735184 (source JORF)

promotion

02 Mai 1995 02/05/1995