Jean-Jacques Hubert


De: Hubert (Jean-Jacques)
conseiller général de l'Eure
Objet:
membres de la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000393669(source JORF)
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
11 mars 1998
Le président
JORFTEXT000000753653(source JORF)
charge
18 Avril 199818/04/1998
De: Hubert (Jean-Jacques)
vice-président du conseil général de l'Eure
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000564849(source JORF)
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Hubert (Jean-Jacques, Albert, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Pour le grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000735184(source JORF)
promotion
02 Mai 199502/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.